Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TrollScan
IER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3264929
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
TrollScan de IER

Présentation de la marque TrollScan

Déposée le 26 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) IER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TrollScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IER domicilié(e) 3 rue Salomon de Rothschild,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 050 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

La marque TrollScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TrollScan est expirée depuis le 26 décembre 2013.

IER a également déposé les autres marques suivantes : OPAL X


IER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 3 rue Salomon de Rothschild,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 622050318


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Imprimantes, lecteurs de codes à barre, appareils de saisie portables ; terminaux de lecture ; puces (circuits imprimés) ; appareils de communication et de traitement des données, appareils de télécommunication, transmetteurs radio et téléphoniques ; équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques, bandes vidéo, disques acoustiques. Appareils de contrôle de rupture de la chaîne du froid, indicateurs de température, de perte électrique ou énergétique. Témoins d'ouverture de conteneurs alimentaires. Transport, emballage et entreposage de marchandises et denrées alimentaires. Location de conteneurs d'entreposage, de chariots à roulettes réfrigérés pour la restauration embarquée. Conservation des aliments et des boissons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.